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Objet : Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après "Les C.G.V."), définissent les termes et conditions selon lesquelles toute personne physique ou personne morale de nationalité française ou étrangère (ci-après "Le Client") commande et achète les Produits proposés à la vente par Jeu de mailles. Acceptation des conditions générales de vente : Lorsque
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Le Client souhaitant passer une commande doit préalablement s'identifier. A cette fin, il doit remplir, selon les indications qui lui sont fournies en ligne, un formulaire mis à sa disposition où il indiquera notamment ses nom, prénom (ou dénomination sociale), ainsi que son adresse e-mail, son adresse postale, ainsi que l'adresse de livraison si elle est différente, et son numéro de téléphone. Jeu de mailles se réserve le droit de vérifier l'exactitude de toute information saisie par le Client et notamment son identité et adresse. Jeu de mailles informe le Client que les informations que ce dernier lui a communiquées dans le cadre de la commande, font l'objet d'un traitement automatisé de données nominatives à des fins de constitution de fichiers client et/ou de facturation détaillée. Jeu de mailles a déclaré à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) un traitement automatisé d'informations nominatives (récépissé de déclaration n°759404). Conformément aux dispositions de l'Article 34 de la Loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, le Client bénéficie d'un droit d'accès et de rectification desdits fichiers auprès de Jeu de mailles. Le Client ayant choisi les Produits qu'il souhaite acheter, valide définitivement sa commande au vu du récapitulatif affiché à l'écran, en sélectionnant son mode de règlement et en cliquant sur "Envoyer la commande". Dès cet instant, la commande est enregistrée. L'Acceptation ou le Refus de la Commande par Jeu de mailles est indiqué au Client dans un délai maximum de 48 heures suivant la réception de sa commande, par un courrier électronique. Le contrat de vente entre le Client et Jeu de mailles sera conclu seulement lorsque le Client aura validé sa commande et lorsque Jeu de mailles aura confirmé au Client son acceptation de la commande.
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Compte tenu de la possibilité de personnalisation
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d'exécution du contrat : Le
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